100 lettres pour régler vos litiges (banque) in Le Particulier, 1067b (décembre 2011)

[article]  inLe Particulier > 1067b (décembre 2011) . - p. 31-43 Titre : 100 lettres pour régler vos litiges (banque) Type de document : texte imprimé Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 31-43 Catégories : Banque:Frais bancaires Banque:Interdits banquaires Banque:Moyens de paiement:Carte bancaire Banque:Moyens de paiement:Chèque Banque:Moyens de paiement:Opposition Résumé : Utilisation frauduleuse de votre carte bancaire, opposition au paiement d'un chèque, contester un relevé de compte, chèque sans provision, demande de radiation du fichier national des chèques irréguliers, refus de crédit,contester les conditions d'exécution d'un ordre d'achat ou de vente d'actions, tarifications bancaires, saisir le médiateur bancaire ou le médiateur de l'autorité des marchés financiers lettres type et règles de droit correspondantes [article]

Le chèque échappera-t-il à sa fin programmée ? in 60 millions de consommateurs, 502 (mars 2015)

[article]  in60 millions de consommateurs > 502 (mars 2015) . - p. 68-69 Titre : Le chèque échappera-t-il à sa fin programmée ? : moyens de paiement Type de document : texte imprimé Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 68-69 Catégories : Banque:Moyens de paiement:Chèque [article]

Le chèque in INC document, 348 (15 octobre 2019)

[article]  inINC document > 348 (15 octobre 2019) . - p. 1-13 Titre : Le chèque : fiche pratique 161 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 1-13 Note générale : art. L. 131-1 etr suivant code monétairte Catégories : Banque:Moyens de paiement:Chèque Résumé : Règles d'usage concernant les chèques. [article]

Le chèque in INC document, 117 (3 janvier 2016)

[article]  inINC document > 117 (3 janvier 2016) . - p. 1-9 Titre : Le chèque : fiche pratique n° J 161 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 1-9 Note générale : art. L. 131-1 et suivants Catégories : Banque:Moyens de paiement:Chèque Résumé : Les différents types de chèques, leurs règles d'utilisation, l'opposition à un chèque, le chèque sans provision : la fiche développe ces questions [article]

Chèque refusé dans un magasin in Que Choisir, 532 (janvier 2015)

[article]  inQue Choisir > 532 (janvier 2015) . - p. 62 Titre : Chèque refusé dans un magasin : vos droits au quotidien Type de document : texte imprimé Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 62 Catégories : Banque:Moyens de paiement:Chèque Résumé : Un magasin peut refuser un paiement par chèque sous certaines conditions mais le refus de chèque des clients selon leur lieu de résidence est illégal [article]

Chèques 05.1-3

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Chèques refusés in Le Particulier, 1060 (avril 2011)

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Le décés de l'émetteur d'un chèque impayé ne cahnge rien in Le Particulier, 88 HS (Septembre 2013)

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Encaisser un chèque de garantie in 60 millions de consommateurs, 460 (mai 2011)

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les litiges liés aux chèques in Le Particulier, 1072 (avril 2012)

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Opposition sur des chèques in 60 millions de consommateurs, 463 (septembre 2011)

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Pour aller plus loin : éclairage sur la notion "d'acte prescrit par la loi" in Gazette juridique, 22 (juin 2010)

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Recouvrer un chèque sans provision in Le Particulier, 1106 (février 2015)

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Votre banque au quotidien , le chèque in Que Choisir, 96 SP (juin 2013)

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