Catalogue en ligne

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Conseil syndical 16.4-3

contenu dans 16.4 Logement - copropriété (2)

Titre : Conseil syndical 16.4-3
Catégories : Immobilier:Copropriété:Conseil syndical

Le contrôle des comptes par le conseil syndical in INC document, 364 (6 mars 2020)

[article]
inINC document > 364 (6 mars 2020) . - p. 1-
Titre : Le contrôle des comptes par le conseil syndical : fiche pratique 350
Type de document : texte imprimé
Année de publication : 2020
Article en page(s) : p. 1-
Note générale : Art. 21 loi du 10 juillet 1965 ; art. 26 du décret de1967
Catégories : Immobilier:Copropriété:Conseil syndical
Immobilier:Copropriété:Syndics

Mots-clés : contrôle des comptes
Résumé : Le conseil syndical contrôle la gestion du syndic, notamment la comptabilité du syndicat la répartition des dépenses, les contrats passés et l'élaboration du budget prévisionnel.

[article]

Copropriété : comptes du syndicat 16.5-12

contenu dans 16.5 Logements copropriété

Titre : Copropriété : comptes du syndicat 16.5-12
Catégories : Immobilier:Copropriété:Conseil syndical
Immobilier:Copropriété:Syndics

Copropriété : la consultation des pièces justificatives des charges in INC document, 260 (31 juillet 2018)

[article]
inINC document > 260 (31 juillet 2018) . - p. 1-3
Titre : Copropriété : la consultation des pièces justificatives des charges : fiche pratique 321
Type de document : texte imprimé
Année de publication : 2018
Article en page(s) : p. 1-3
Catégories : Immobilier:Copropriété:Charges
Immobilier:Copropriété:Conseil syndical

Résumé : Le conseil syndical a un rôle essentiel dans le contrôle des charges comptabilisées par le syndic mais l'ensemle de copropriétaires peut demander à consulter les pièces justificatives

[article]

Copropriété ; la consultation des pièces jusztificatives des charges in INC document, 338 (7 août 2019)

[article]
inINC document > 338 (7 août 2019) . - p. 1-3
Titre : Copropriété ; la consultation des pièces jusztificatives des charges : fiche pratique 321
Type de document : texte imprimé
Année de publication : 2019
Article en page(s) : p. 1-3
Note générale : art. 18-1 de la loi du 10 juillet 1965 art. 9-1 du décret du 17 mars 1967
Catégories : Immobilier:Copropriété:Charges
Immobilier:Copropriété:Conseil syndical
Immobilier:Copropriété:Droits et obligations

Résumé : Le conseil syndical a un rôle essentiel dans le contrôle des charges comptabilisées par le syndic ; mais tous les copropriétaires peuvent consulter les pièces justificatives des charges facturées.

[article]

Copropriété mode d'emploi in 60 millions de consommateurs, 160 HS (avril-mai 2012)

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Corpopriété : le conseil syndical in INC document, 15 (1° juillet 2011)

Permalink
Cppropriété, ce qui change en 2016 in Que Choisir, 107 S (mars 2016)

Permalink
le guide de la copropriété ; le conseil syndical in Le Particulier, 100 HS (septembre 2014)

Permalink
Immeubles numériques in 60 millions de consommateurs, 497 (octobre 2014)

Permalink
Mémo du copropriétaire en assemblée générale in 60 millions de consommateurs, 505 (juin 2015)

Permalink
La mission du conseil syndical de copropriété in Le Particulier, 1131 (mars 2017)

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