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Alors, le silence, c'est pour bientôt ? in 60 millions de consommateurs, 491 (mars 2014)

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in60 millions de consommateurs > 491 (mars 2014) . - p. 52-54
Titre : Alors, le silence, c'est pour bientôt ? : nuisances sonores
Type de document : texte imprimé
Année de publication : 2014
Article en page(s) : p. 52-54
Catégories : Commerce:Enquête
Commerce:Etiquetage
Environnement:Nuisance:Bruit
Produit:Equipement domestique

Mots-clés : lave-linge
Résumé : Si le niveau sonore de nombreux appareils ménagers ne fut pas une priorité aux yeux de leurs fabricants pendant de nombreuses années, les appareils sont désormais moins bruyants ; en outre, l'affichage du niveau de bruit sur l'étiquette énergie permet désormais au consommateur d'intégrer cet élément dans son choix.

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Bruits - isolation phonique 09-3

contenu dans 09 Environnement Nuisances

Titre : Bruits - isolation phonique 09-3
Catégories : Environnement:Nuisance:Bruit

Ces jouets qui nous cassent les oreilles in 60 millions de consommateurs, 477 (décembre 2012)

[article]
in60 millions de consommateurs > 477 (décembre 2012) . - p. 16-18
Titre : Ces jouets qui nous cassent les oreilles : Enquête loisirs
Type de document : texte imprimé
Année de publication : 2012
Article en page(s) : p. 16-18
Catégories : Commerce:Enquête
Environnement:Nuisance:Bruit

Mots-clés : jouet son bruit
Résumé : Palmarès des plus insupportables

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Le chien des voisins me fait vivre un enfer in Le Particulier, 1113 (octobre 2015)

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inLe Particulier > 1113 (octobre 2015) . - p. 86-89
Titre : Le chien des voisins me fait vivre un enfer : Vos droits au quotidien
Type de document : texte imprimé
Année de publication : 2015
Article en page(s) : p. 86-89
Catégories : Environnement:Nuisance:Bruit
Immobilier:Voisinage
Justice / procédure

Mots-clés : animal domestique
Résumé : La détention d'un animal familier est un droit mais toute gêne excessive peut être sanctionnée. En cas de litige, il faut privilégier une démarche amiable (demander l'intervention d'un tiers puis envoyer une mise en demeure au voisin de cesser le trouble de voisinage). Sans succès, il faut exercer un recours judiciaire (choix du tribunal, constitution d'un dossier, sanction encourues et exécution du jugement).

[article]

Copropriété : le trouble de voisinage est sanctionné in Le Particulier, 1079 b (décembre 2012)

[article]
inLe Particulier > 1079 b (décembre 2012) . - p. 146
Titre : Copropriété : le trouble de voisinage est sanctionné : cahier de jurisprudence
Type de document : texte imprimé
Année de publication : 2012
Article en page(s) : p. 146
Note générale : Cass. civ. 3° du 29.02.2012 n° 10-28618
Catégories : Environnement:Nuisance:Bruit
Immobilier:Copropriété:Règlement
Immobilier:Voisinage
Justice / procédure

Résumé : Des copropriétaire se plaignent de nuisances sonores et olfactives venant d'un restaurant de l'immeuble

[article]

Environnement, moins fort s'il vous plait ! in 60 millions de consommateurs, 532 (décembre 2017)

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Eolienne,trouble anormal de voisinage in Le Particulier, 1116 (janvier 2016)

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Les litiges liès aux nuisances sonores in Le Particulier, 1124 (septembre 2016)

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Les règles de bon voisinage in Que Choisir, 92 SP (juin 2012)

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Se défendre par rapport à des voisins bruyants in 60 millions de consommateurs, 492 (avril 2014)

Permalink
Trouble de voisinage ... in Le Particulier, 1112 (septembre 2015)

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