16.2 Logements - Achat / Vente

Titre : 16.2 Logements - Achat / Vente Catégories : Immobilier:Achat / vente

Contient

• Loi Scellier 16.2-9
• Achat de logement - achat en HLM 16.2-1
• Loi Mehaignerie, Loi Besson, Loi Robien 16.2-8
• Compromis de vente16.1-3
• Expropriation, préemption 16.2-5
• Diagnotics techniques immobiliers 16.2-4
• Promesse de vente 16.2-13
• Vente par lots, vente à la découpe 16.2-15
• Maisons individuelles - terrains 166.2-10
• Pacte de préférence 16.2-11
• Promesse d'achat 16.2-12
• Réméré 16.2-14
• Viager immobilier 16.2-18
• Loi Carrez, surface des logements, diagnostics obligatoires 16.2-7
• Vente en l'état futur d'achèvement 16.2-17
• Agents immobiliers, marchands de liste 16.2-2
• Délai de rétractation 16.2-19
• vides 16.2-6
• Vente de logements - Vente aux enchères 16.2-16

Les 5 bons usages de la société civile immobilière in Le Particulier, 1114 (novembre 2015)

[article]  inLe Particulier > 1114 (novembre 2015) . - p. 54-59 Titre : Les 5 bons usages de la société civile immobilière : famille Type de document : texte imprimé Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 54-59 Catégories : Famille:Héritage Fiscalité:Impôt Immobilier:Achat / vente Mots-clés : société civile immobilière  SCI Résumé : La société civile immobilière (SCI) permet de payer moins d'impôts, de transmettre son patrimoine immobilier à moindre frais et d'optimiser la gestion de son patrimoine immobilier. [article]

Un 8° diagnostic obligatoire pour la vente de logements (assainissemement) in Le Particulier, 1056 (Janvier 2011)

[article]  inLe Particulier > 1056 (Janvier 2011) . - p.12-14 Titre : Un 8° diagnostic obligatoire pour la vente de logements (assainissemement) : Focus sur le diagnostic assinissement Type de document : texte imprimé Année de publication : 2011 Article en page(s) : p.12-14 Note générale : art. 160 de la loi n°2010-788 Catégories : Environnement:Pollution:Eaux usées Immobilier:Achat / vente Immobilier:Achat / vente:Diagnostic Mots-clés : assainissement Résumé : Dans les zones non reliées ua tout à l'égout le dossier technique associé à la promesse de vente devra comporter le diagnostic assainissement [article]

Achat en copropriété : faites vos comptes in 60 millions de consommateurs, 533 (janvier 2018)

[article]  in60 millions de consommateurs > 533 (janvier 2018) . - p. 52 Titre : Achat en copropriété : faites vos comptes : Immobilier Type de document : texte imprimé Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 52 Catégories : Immobilier:Achat / vente Immobilier:Copropriété Immobilier:Copropriété:Appel de fonds Immobilier:Copropriété:Assemblée générale Immobilier:Copropriété:Carnet d'entretien Immobilier:Copropriété:Charges Immobilier:Copropriété:Droits et obligations Résumé : L'acheteur d'un appartement en copropriété a tout intérêt à se pencher sur la question de sa contribution à l'entretien et aux travaux des parties communes de l'immeuble. Il doit également s'enquérir si des travaux ont été votés récemment, et si le paiement de ces travaux est en cours ou à venir. [article]

Achat à crédit et assurance : l'assurance emprunteur in INC document, 106 (30 septembre 2015)

[article]  inINC document > 106 (30 septembre 2015) . - p. 1-21 Titre : Achat à crédit et assurance : l'assurance emprunteur : fiche pratique n° J 268 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 1-21 Catégories : Assurance:Achat à crédit Banque:Crédit/prêt:Crédit à la consommation:Crédit à la consommation et assurances associées Banque:Crédit/prêt:Crédit immobilier et assurances associées Immobilier:Achat / vente Résumé : Lors de l'acquisition d'un bien immobilier ou immobilier une assurance emprunteur est souvent contractée [article]

Achat de logement - achat en HLM 16.2-1

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Achat et vente en viager des risques partagés in Que Choisir, 132 HS (octobre 2013)

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Acheter à deux en préservant les intérêts de chacun in Le Particulier, 1101 (octobre 2014)

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Acheter à l'étranger, le parcours in Que Choisir, 124 HS (octobre 2011)

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Acheter un logement ou... une chaise longue ! in Que Choisir, 130 HS (avril 2013)

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Acheter en nue-propriété in Le Particulier, 1065 (octobre 2011)

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Acheter une partie commune dans une copropriété in Le Particulier, 1112 (septembre 2015)

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Un acquéreur ne peut invoquer un vice caché s'il a eu la possibilité, de le déceler in Le Particulier, 1091 (décembre 2013)

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Après avoir fait une offre d'achat sur une maison puis-je revenir sur mon engagement ? in Le Particulier, 1056 (Janvier 2011)

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Assurance emprunteur in Que Choisir, 121 HS (janvier 2011)

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