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10 conseils pour agrandir votre maison in Le Particulier, 1144 (avril 2018)
[article]
Titre : 10 conseils pour agrandir votre maison Type de document : texte imprimé Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 46-49 Catégories : Immobilier:Amélioration - Rénovation
Immobilier:Construction:Permis de construire
Immobilier:UrbanismeRésumé : Les règles à suivre pour réaliser une extension à votre logement
in Le Particulier > 1144 (avril 2018) . - p. 46-49[article]Acheter vendre son logement in Le Particulier, 1076 b (septembre 2012)
[article]
Titre : Acheter vendre son logement Type de document : texte imprimé Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 22-35 Catégories : Immobilier:Achat / vente:Compromis d'achat / vente
Immobilier:Achat / vente:Diagnostic
Immobilier:Achat / vente:Promesse d'achat / vente
Immobilier:Achat / vente:Vente sur plan
Immobilier:Agent immobilier - marchand de listes
Immobilier:Copropriété:Carnet d'entretien
Immobilier:UrbanismeRésumé : préparer la vente : vendre directement ou par un agent immobilier ; vendre ou acheter un bien à deux (couple marié, pacs, couples séparés de biens) concubins, achat en indivision, achat par SCI société civile immobilière ;
- Achat en copropriété (loi carrez, carnet d'entretien et diagnostics, contrôle de travaux et des charges)
- Achat sur plan de la réservation à l'acte notarié, les défauts de conformité consignation du solde du prix dans une banque ou chez un notaire
- Achat d'une maison individuelle (règles d'urbanisme, contraintes liées au lotissement dont les équipements sont la propriété de l'Association syndicale libre (ASL)
- Vente : signature de l'avant contrat, délai de réflexion ou de rétractation, l'acte de vente et les offres de prêt, les frais de notaire, les formalités à accomplir par le notaire, les recours
-Les plus-values immobilières et l'imposition des plus values
in Le Particulier > 1076 b (septembre 2012) . - p. 22-35[article]L'assainissement non collectif in Le Particulier, 1132 (avril 2017)
[article]
Titre : L'assainissement non collectif : le point sur Type de document : texte imprimé Année de publication : 2017 Article en page(s) : p.46-50 Catégories : Environnement:Pollution:Eaux usées
Immobilier:Amélioration - Rénovation
Immobilier:UrbanismeMots-clés : assainissement Résumé : Les installations d'assainissement non collectif (ANC)doivent être contrôlées régulièrement
in Le Particulier > 1132 (avril 2017) . - p.46-50[article]Le calcul des nouvelles surfaces d'urbanisme in Le Particulier, 1072 (avril 2012)
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Titre : Le calcul des nouvelles surfaces d'urbanisme : décryptage Type de document : texte imprimé Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 62-65 Note générale : art. L. 112-1 code de l'urbanisme décret n° 2011-20540du 29 décembre 2011 Catégories : Immobilier:Construction:Permis de construire
Immobilier:UrbanismeMots-clés : surface de plancher emprise au sol Résumé : la surface hors œuvre nette (SHON) et la surface hors œuvre brute (SHOB) utilis&ées depuis 1967 ont été supprimées au profit de la nouvelle surface de plancher et de l'emprise au sol
in Le Particulier > 1072 (avril 2012) . - p. 62-65[article]Un document trop peu connu, le certificat d'urbanisme in 60 millions de consommateurs, 457 (février 2011)
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Titre : Un document trop peu connu, le certificat d'urbanisme : Guide : vos droits Type de document : texte imprimé Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 57 Note générale : Articles L. 410-1 et R. 410-1 et suivants du code de l'urbanisme. Catégories : Immobilier:Urbanisme Résumé : Pourquoi en faire la demande ?
Les démarches pour l'obtenir
La réponse engage la commune.
in 60 millions de consommateurs > 457 (février 2011) . - p. 57[article]L'entrepreneur doit vérifier la conformité de la construction in Le Particulier, 95 HS (mars 2014)
PermalinkLe fait d'être le voisin direct de la future construction renforce l'intérêt à agir contre le projet gênant in Le Particulier, 1123 (juillet-août 2016)
PermalinkGuide des travaux in Le Particulier, 1074 b (juin 2012)
PermalinkJ'ai de grands arbres sur ma propiété ... peut-on m'imposer l'élagage de mes arbres in Le Particulier, 1107 (mars 2015)
PermalinkPermalinkLe règlement et le cahier des charges de lotissement in Le Particulier, 1082 (février 2013)
PermalinkLa simplification du droit in INC document, 30 (1 février 2012)
Permalinkle terrain du voisin n'a jamaiçs été entretenu ... puis m'adresser au maire ...? in Le Particulier, 1123 (juillet-août 2016)
PermalinkTravaux, le maire n'a qu'un mois pour notifier son opposition à une déclaration préalable in Le Particulier, 1118 (avril 2015)
PermalinkUrbanisme,La redevance d'assainissement est due même si les eaux usées ne sont pas traitées in Le Particulier, 1118 (février 2016)
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