Catégories
(20)


10 conseils pour agrandir votre maison in Le Particulier, 1144 (avril 2018)
[article]
Titre : 10 conseils pour agrandir votre maison Type de document : texte imprimé Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 46-49 Catégories : Immobilier:Amélioration - Rénovation
Immobilier:Construction:Permis de construire
Immobilier:UrbanismeRésumé : Les règles à suivre pour réaliser une extension à votre logement
in Le Particulier > 1144 (avril 2018) . - p. 46-49[article]Le calcul des nouvelles surfaces d'urbanisme in Le Particulier, 1072 (avril 2012)
[article]
Titre : Le calcul des nouvelles surfaces d'urbanisme : décryptage Type de document : texte imprimé Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 62-65 Note générale : art. L. 112-1 code de l'urbanisme décret n° 2011-20540du 29 décembre 2011 Catégories : Immobilier:Construction:Permis de construire
Immobilier:UrbanismeMots-clés : surface de plancher emprise au sol Résumé : la surface hors œuvre nette (SHON) et la surface hors œuvre brute (SHOB) utilis&ées depuis 1967 ont été supprimées au profit de la nouvelle surface de plancher et de l'emprise au sol
in Le Particulier > 1072 (avril 2012) . - p. 62-65[article]Contester un permis de construire in 60 millions de consommateurs, 486 (octobre 2013)
[article]
Titre : Contester un permis de construire : la marche à suivre Type de document : texte imprimé Année de publication : 2013 Article en page(s) : p. 64-65 Note générale : art; R. 424-15 et R. 600-1 du code de l'urbanisme Catégories : Immobilier:Construction:Permis de construire Résumé : En cas de doute sur la légalité d'une construction ou si elle cause un préjudice pour le voisinage, on peut contester le permis de construire
in 60 millions de consommateurs > 486 (octobre 2013) . - p. 64-65[article]Contester un permis de construire in Le Particulier, 1102 (novembre 2014)
[article]
Titre : Contester un permis de construire : vos droits au quotidien, avis des tribunaux Type de document : texte imprimé Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 82-85 Note générale : art. L. 421-6 et L. 600-1-2, art. R. 600-2 du code de l'urbanisme et art; L.521-1 code de justice administrative Catégories : Immobilier:Construction:Permis de construire Résumé : Un permis de construire peut être contesté pendant deux mois après son affichage ; seule la personne directement affectée par le projet peut agir ; il est possible de demander l’interruption des travaux en urgence
in Le Particulier > 1102 (novembre 2014) . - p. 82-85[article]Devenir propriétaire, où, quand, comment in Que Choisir, 102 SP (décembre 2014)
[article]
Titre : Devenir propriétaire, où, quand, comment Type de document : texte imprimé Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 4-133 Catégories : Banque:Crédit/prêt:Crédit immobilier et assurances associées
Immobilier:Achat / vente:Compromis d'achat / vente
Immobilier:Achat / vente:Diagnostic
Immobilier:Achat / vente:Promesse d'achat / vente
Immobilier:Achat / vente:Vente sur plan
Immobilier:Construction:Contrat d'entreprise
Immobilier:Construction:Permis de construire
Immobilier:Construction:Terrain à bâtirRésumé : Conseils pratiques pour l'achat d'un logement :le choix ; la promesse de vente ou le compromis de vente ; surface Carrez, diagnostics , 7 jours de réflexion ; vente en copropriété, les charges ; signature chez le notaire ; achat sur plan ;
Construction d'une maison : terrain isolé ou lotissement ; permis de construire ; contrat de construction
Crédit immobilier
in Que Choisir > 102 SP (décembre 2014) . - p. 4-133[article]L'entrepreneur doit vérifier la conformité de la construction in Le Particulier, 95 HS (mars 2014)
PermalinkLe fait d'être le voisin direct de la future construction renforce l'intérêt à agir contre le projet gênant in Le Particulier, 1123 (juillet-août 2016)
Permalinkle guide de vos travaux : démarches, financements, suivi de chantier in Le Particulier, 1112 SUP (septembre 2015)
PermalinkIl faut un intérêt à agir pour contester un permis de construire in Le Particulier, 103 HS (décembre 2014)
PermalinkJ'ai otenu le permis de construire en janvier 2013... in Le Particulier, 1106 (février 2015)
PermalinkOrganiser l’aménagement de ses combles in 60 millions de consommateurs, 509 (novembre 2015)
PermalinkUn permis de construire n'exclut pas un trouble de voisinage in Le Particulier, 103 HS (décembre 2014)
PermalinkPermis de construire, les nouvelles règles in Que Choisir, 510 (janvier 2013)
PermalinkLe permis de construire in Le Particulier, 1091 (décembre 2013)
PermalinkPermis de construire in Le Particulier, 1113 (octobre 2015)
Permalink