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Un 8° diagnostic obligatoire pour la vente de logements (assainissemement) in Le Particulier, 1056 (Janvier 2011)
[article]
Titre : Un 8° diagnostic obligatoire pour la vente de logements (assainissemement) : Focus sur le diagnostic assinissement Type de document : texte imprimé Année de publication : 2011 Article en page(s) : p.12-14 Note générale : art. 160 de la loi n°2010-788 Catégories : Environnement:Pollution:Eaux usées
Immobilier:Achat / vente
Immobilier:Achat / vente:DiagnosticMots-clés : assainissement Résumé : Dans les zones non reliées ua tout à l'égout le dossier technique associé à la promesse de vente devra comporter le diagnostic assainissement
in Le Particulier > 1056 (Janvier 2011) . - p.12-14[article]Assainissement non collectif in Le Particulier, 1118 (avril 2015)
[article]
Titre : Assainissement non collectif : en bref Type de document : texte imprimé Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 14 Catégories : Environnement:Pollution:Eaux usées
Immobilier:Amélioration - RénovationMots-clés : assainissement Résumé : Les délais de mise aux normes pour un système d'assainissement sont variables 1 an, 4 ans, ou aucun délai selon le risque présentée par l'installation
in Le Particulier > 1118 (avril 2015) . - p. 14[article]L'assainissement non collectif in Le Particulier, 1132 (avril 2017)
[article]
Titre : L'assainissement non collectif : le point sur Type de document : texte imprimé Année de publication : 2017 Article en page(s) : p.46-50 Catégories : Environnement:Pollution:Eaux usées
Immobilier:Amélioration - Rénovation
Immobilier:UrbanismeMots-clés : assainissement Résumé : Les installations d'assainissement non collectif (ANC)doivent être contrôlées régulièrement
in Le Particulier > 1132 (avril 2017) . - p.46-50[article]Drôles de pratiques in Que Choisir, 508 (novembre 2012)
[article]
Titre : Drôles de pratiques : Lyonnaise des eaux Type de document : texte imprimé Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 9 Catégories : Environnement:Pollution:Eaux usées
Services:Ressources:EauMots-clés : assainissement Résumé : En 2008 la Lyonnaise des eaux facture à un abonné une redevance d’assainissement collectif alors que sa maison ne sera raccord able au réseau qu'en 2009 ; la justice lui donne raison
in Que Choisir > 508 (novembre 2012) . - p. 9[article]L'eau, c'est notre affaire in 60 millions de consommateurs, 470 (avril 2012)
[article]
Titre : L'eau, c'est notre affaire : pour de factures plus claires et plus et plus équitable Type de document : texte imprimé Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 46-55 Catégories : Environnement:Pollution:Eaux usées Mots-clés : eau Résumé : Ce que révèlent les factures, le traitement de l'eau, gestion de l'eau privée ou municipale (exemple de Paris et de la remunicipalisation de la gestion de l'eau )
in 60 millions de consommateurs > 470 (avril 2012) . - p. 46-55[article]Eaux usée : les droits et obligations de l'usager et de la collectivité in INC document, 124 (16 mars 2016)
PermalinkEaux usées : les droits et obligations de l'usageret de la collectivité (assinissement collectif et non collectif in INC document, 208 (29 novembre 2017)
PermalinkPermalinkGuide des travaux in Le Particulier, 1074 b (juin 2012)
PermalinkDes prix à vous dégoûter (assainissement) in 60 millions de consommateurs, 458 (mars 2011)
PermalinkLa qualité en question (eau) in Que Choisir, 501 (mars 2012)
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